Chocolaterie Larzabal ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Chocolaterie Larzabal, SAS au capital social de 60 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bayonne sous le numéro RCS Bayonne 793 654 218, SIRET 793 654 218 00019, numéro de TVA intracommunautaire FR 62 793 654 218.

Président : M. Pantxoa Larzabal.
Siège social : 8 rue Pannecau, 64100 Bayonne, France.
Téléphone : 05 59 25 47 18.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Pantxoa Larzabal, en sa qualité de président de la Chocolaterie Larzabal.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, recettes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Chocolaterie Larzabal, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Bayonne seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Notre activité de chocolaterie respecte les normes d'hygiène alimentaire HACCP (règlement CE 852/2004) et les règles d'étiquetage INCO/LMIV (règlement CE 1169/2011). Nos chocolats sont élaborés conformément au décret n° 2003-702 relatif au cacao et au chocolat, s'inscrivent dans la tradition du Chocolat de Bayonne (IGP) et intègrent du piment d'Espelette AOP. Le chocolat est façonné bean-to-bar dans nos ateliers bayonnais.